« L’ignorance de la loi ne dispense pas de son application » est un truisme inéluctable qui, dans certains cas, peut affecter les animaux plus que nous ne le pensons.

Voyager et parcourir le monde, pour le plaisir et le repos, tant à l’intérieur qu’à l’extérieur de l’Union européenne avec un animal, oblige le propriétaire à se conformer, dès le début de l’aventure, à une série d’exigences sanitaires qui, malheureusement, finissent souvent par nuire aux animaux, comme c’est souvent le cas.

Ainsi, au-delà du respect des règles imposées par les compagnies aériennes lors d’un voyage en avion, ou par les chemins de fer lors d’un voyage en train, ou simplement par les douanes lors du passage d’une frontière en voiture, la personne voyageant avec son animal, quittant son pays d’origine pour se rendre dans un autre, puis revenant, doit impérativement se conformer aux règles sanitaires imposées par les gouvernements de chacun de ces pays.

En ignorant, volontairement ou involontairement, l’existence d’exigences sanitaires obligatoires pour se déplacer avec un animal, le propriétaire et la personne responsable de l’animal peuvent s’exposer à des situations extrêmement lourdes, voire irréparables.

La réglementation en matière de santé animale repose principalement sur la nécessité de combattre et de prévenir la prolifération de maladies, principalement transmissibles à l’homme.

Les exigences en matière d’information et de santé à respecter lors d’un voyage avec un animal sont définies, pour ce qui concerne l’Union européenne, dans les règlements européens ratifiés par certains pays membres. Lorsque l’on s’intéresse aux procédures des pays tiers, ou « pays à risque », il convient de se renseigner auprès des ambassades de chaque pays.

Plus précisément, la réglementation applicable aux pays de l’Union européenne, au-delà de la législation interne et de la transposition de la législation internationale, est présentée dans le règlement UE n° 577/2013. ([1] Voir la législation européenne applicable).

En plus de ce qui précède, chaque pays peut allonger la liste des exigences et les modifier sans malheureusement prévoir une communication automatique et régulière avec les autres pays, c’est pourquoi le voyageur doit nécessairement rechercher des informations actualisées s’il veut garantir la vie de son animal.

D’une manière générale, tout propriétaire d’un animal de compagnie est tenu de voyager avec ce que l’on appelle communément un « certificat de santé », qui consiste à obtenir un certificat de visa délivré par un vétérinaire attestant que l’animal ne présente aucun symptôme de maladie contagieuse et qu’il a reçu tous ses vaccins.

En plus de ce qui précède, l’entrée des animaux sur le territoire de l’UE sera également subordonnée à l’obtention d’un « certificat d’exportation », dont les exigences sont là encore imposées par la législation nationale de chaque pays.

Dans certains cas, le certificat d’exportation peut être délivré avec le certificat sanitaire, dans d’autres cas, les pays peuvent exiger le respect d’une série de conditions qui seront incluses dans le formulaire de visa délivré par leurs autorités, comme nous l’avons déjà expliqué.

Il est également possible que certains pays exigent le respect formel de la reconnaissance des documents officiels, comme le dépôt de l’apostille de La Haye.

En ce qui concerne l’Espagne et dans le cas d’un voyage en dehors de l’UE avec un animal pour un retour ultérieur dans notre pays d’origine, le non-respect de la réglementation en matière de santé animale peut avoir des conséquences très graves, telles que l’adoption de mesures de précaution consistant en une quarantaine ou même l’abattage de l’animal.

Tout d’abord, nous pourrions être contraints de laisser nos animaux en cage en quarantaine à la douane, dans certains cas pour une période pouvant aller jusqu’à trois mois, le propriétaire de l’animal devant supporter le coût financier de la quarantaine, ce qui semble évident. Et oui, malheureusement, ces situations ont même conduit à l’abandon indésirable d’animaux à la douane, leurs propriétaires ne voulant pas ou ne pouvant pas supporter les coûts extrêmement élevés.

La deuxième option qui s’offre au propriétaire qui ne remplit pas les conditions d’entrée ou de retour en Espagne, et peut-être dans tout autre pays de l’Union européenne, est de revenir sur ses pas, de retourner dans le pays d’où il vient et d’y effectuer les examens de santé animale requis pour revenir en Europe.

Bien qu’elle semble évidente, cette mesure entraîne également un coût financier que les propriétaires d’animaux ne peuvent souvent même pas se permettre.

Enfin, la troisième mesure la plus lourde qui pourrait bien être prise à la douane est l’abattage de l’animal, qui est probablement sain.

En outre, en ce qui concerne l’Union européenne, pour que le vaccin soit valable, 21 jours doivent s’être écoulés depuis l’inoculation, ce qui correspond à la période moyenne d’incubation de la rage, une exigence qui explique pourquoi la quarantaine des animaux peut être étendue à trois mois et pourquoi l’âge minimum pour vacciner les animaux est de 12 semaines.

En d’autres termes, si le test n’est pas effectué avant de quitter l’UE, mais après que l’animal a séjourné dans un pays tiers, une période minimale de trois mois doit s’être écoulée avant que l’animal ne soit autorisé à entrer sur le territoire de l’UE.

Ces mesures sont en place car il existe encore des pays présentant un « risque élevé de contamination par des maladies transmissibles à l’homme », qui sont énumérés à l’annexe II du règlement (UE) n° 577/2013, comme le Maroc, par exemple, en ce qui concerne la rage.

En effet, pour les animaux provenant de ce pays, soit parce qu’il s’agit du pays d’origine de l’animal, soit parce qu’il a été une simple zone de transit, un test sérologique d’anticorps est ajouté aux exigences ci-dessus, qui indique si le vaccin a été efficace pour que l’animal ait des défenses suffisantes et soit protégé en cas de contact avec le virus de la rage.

Compte tenu de ce qui précède, si, avant son arrivée en Espagne, l’animal (ou les animaux) passe par un pays qui ne figure pas sur la liste du règlement 577/2013, le test sérologique d’anticorps ne sera pas nécessaire tant que l’animal (ou les animaux) a été confiné dans un moyen de transport ou n’a pas quitté le terminal de l’aéroport. Pour l’attester, le propriétaire ou la personne responsable du mouvement de l’animal doit présenter une déclaration de responsabilité.

En résumé, un voyage aussi banal et inoffensif que celui qui consiste à se rendre dans un autre pays, à l’intérieur ou à l’extérieur de l’Union européenne, accompagné de son chien ou de tout autre animal, doit répondre à une série d’exigences sanitaires strictes pour être considéré comme un transit sûr.

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Règlement (UE) 576/2013 du Parlement européen et du Conseil relatif aux mouvements non commerciaux d’animaux de compagnie.

Règlement 577/2013 de la Commission européenne relatif aux modèles de documents d’identification pour les mouvements non commerciaux de chiens, de chats et de furets.

Règlement délégué (UE) 1152/2011 du 14 juillet 2011 complétant le règlement (CE) 998/2003 en ce qui concerne les mesures sanitaires préventives pour lutter contre l’infection à Echinococcus multilocularis chez les chiens.

Décision 2007/25/CE de la Commission du 22 décembre 2006 concernant certaines mesures de protection relatives à l’influenza aviaire hautement pathogène et aux mouvements d’oiseaux de compagnie accompagnant leur propriétaire dans la Communauté.